PLATEFORME ESAConformément au règlement général sur la protection des données (RGPD), nous vous informons des données personnelles que nous recueillons lors de votre utilisation du site plateforme-esa.fr.
Identification du site :
Nom du site : plateforme-esa
URL complète du site : https://plateforme-esa.fr
- Editeur du site :
Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE)
INRAE est un établissement public à caractère scientifique et technologique.
Il a son siège au 147, rue de l’université – 75338 Paris cedex 07.
Ses statuts sont publiés dans le code rural et de la pêche maritime (articles R831-1 et suivants).
Il est représenté par son Président Directeur général, M. Philippe MAUGUIN.
- Numéros d'identification :
INRAE
SIREN : 180 070 039
Code APE : 7219Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 57 1800700039
- Publication et administration du site :
- Membres de l’équipe en appui transversal (Laura Gonzalez Tapia, Adrien Tessanne, Adler Moukouboulou, Laurent Georges)
- Equipe de coordination ( Céline Dupuy, Sophie Carles)
- Publication du site :
- Membres de l’équipe en appui transversal (Julien Cauchard, Carlène Trevennec)
- Hébergeur du site :
Nom ou dénomination sociale : DSI INRAE
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
En naviguant sur ce site, vous reconnaissez, en votre qualité d'utilisateur, connaître et accepter les termes des conditions d'utilisations décrites ci-dessous.
- Informations générales :
Se reporter aux Mentions Légales ci-dessus.
- Propriété intellectuelle :
La réutilisation des informations du site est possible à condition de citer la source comme suit et de ne pas apporter de modification au contenu « © https://www.plateforme-esa.fr »
Pour contacter la Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs (questions relatives à la réutilisation des informations publiques) :
Direction des affaires juridiques
A l’attention du PRADA
INRAE
147, rue de l’université
75 338 Paris cedex 07
Tel : 01 42 75 90 00
La responsabilité des éditeurs du site ne peut, en aucune manière, être engagée quant aux conséquences pouvant résulter de l’utilisation ou de l’interprétation des informations présentes sur le site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site.
Les informations présentes sur le site sont non contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.
L'accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure.
- Liens hypertextes :
Le site peut contenir des liens vers des sites de partenaires ou de tiers. Les éditeurs du site, ne disposant d'aucun moyen pour contrôler ces sites, n'assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites.
La mise en place de liens hypertextes (qu’elle qu’en soit la modalité technique) par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, est autorisée sous réserve que :- les liens ne contreviennent pas aux intérêts des éditeurs du site,
- qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.
- Données personnelles - Droit d'accès, de rectification et d'effacement :
Les données à caractère personnel recueillies sur le présent site sont l’adresse IP, la date, l’heure et les pages consultées, des informations techniques de délais de réponse et les mentions : Nom d’utilisateur, Adresse de courriel, Statut, Rôles, Langue. Ces données ont pour finalité la mise en œuvre du site internet, la mesure d’audience, le traitement d’incidents sur les temps de réponse, la prévention de tentatives d'attaques ou d'intrusion. La base juridique de ces traitements est l’exécution de la mission d’intérêt public de l’éditeur à travers notamment la réalisation et la maintenance de sites internet informatifs.
Les destinataires des données sont les personnels habilités concourant à la mise en œuvre du site internet et des services qui y sont proposés. Les informations recueillies ne feront l’objet de communication extérieure que pour les seules nécessités liées à la gestion du site internet, et notamment la mesure d’audience, ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement relativement à l’ensemble des données vous concernant dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et par le règlement général relatif à la protection des données n° 2016/679.
Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant via le formulaire de contact du site.
INRAE a nommé une Déléguée à la Protection des Données. Vous pouvez la contacter par email à cil-dpo@inra.fr ou par courrier à INRA - 24, chemin de Borde Rouge –Auzeville – CS52627 – 31326 Castanet Tolosan cedex – France. - Modifications :
Les éditeurs du site se réservent le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d'utilisation du site.
GESTION DES COOKIES
En naviguant sur ce site, des cookies sont susceptibles d'être enregistrés dans votre navigateur.
Deux types de cookies sont enregistrés :
- Les cookies destinés à l'authentification
- Les cookies conservant les choix exprimés par les utilisateurs sur le dépôt de cookies
L'utilisation de ces cookies est exemptée de consentement.
Date de dernière mise à jour : 13/09/2022
Pour toute question concernant cette page contactez-nous via le formulaire de contact.